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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE
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VERTE DE FOUGEROLLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERTE DE FOUGEROLLES
ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3381353
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/09/2025
VERTE DE FOUGEROLLES de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque VERTE DE FOUGEROLLES

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VERTE DE FOUGEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT HUGUES domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque VERTE DE FOUGEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTE DE FOUGEROLLES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT HUGUES - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596544 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07

Boisson spiritueuse (à l'exception des bières).