Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUR GOLD WILLIAM'S LIQUEUR
ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4283095
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
PUR GOLD WILLIAM\'S LIQUEUR de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque PUR GOLD WILLIAM'S LIQUEUR

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PUR GOLD WILLIAM'S LIQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque PUR GOLD WILLIAM'S LIQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR GOLD WILLIAM'S LIQUEUR arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .