Marque renouvelée - Marque en vigueur

PICAREMOS
ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3484178
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/02/2027
PICAREMOS de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque PICAREMOS

Déposée le 26 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PICAREMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT HUGUES domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque PICAREMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PICAREMOS arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SAS - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT HUGUES - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636869 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).