Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHARLOTTE AUX PLANTES D'ABSINTHE
ETS PAUL DEVOILLE SA

Numéro de dépôt :
3585096
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/06/2018
LA CHARLOTTE AUX PLANTES D\'ABSINTHE de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque LA CHARLOTTE AUX PLANTES D'ABSINTHE

Déposée le 30 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA CHARLOTTE AUX PLANTES D'ABSINTHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARLOTTE AUX PLANTES D'ABSINTHE est expirée depuis le 30 juin 2018.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Boisson spiritueuse (à l'exception des bières).