FLEUR D'ARTHEMIS

ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Présentation de la marque FLEUR D'ARTHEMIS

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR D'ARTHEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque FLEUR D'ARTHEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'ARTHEMIS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE , PICAREMOS