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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE
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EXOTIC' CRANBERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXOTIC' CRANBERRY
ETS PAUL DEVOILLE S.A.

Numéro de dépôt :
3305143
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/07/2014
EXOTIC\' CRANBERRY de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque EXOTIC' CRANBERRY

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EXOTIC' CRANBERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE S.A. domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

La marque EXOTIC' CRANBERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOTIC' CRANBERRY est expirée depuis le 26 juillet 2014.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE , PICAREMOS


ETS PAUL DEVOILLE S.A. - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE S.A. - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Boisson spiritueuse (à l'exception des bières).