Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICE DE SPECULOOS
ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4163806
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
DELICE DE SPECULOOS de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque DELICE DE SPECULOOS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE SPECULOOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque DELICE DE SPECULOOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE SPECULOOS arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.