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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE
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CHOCO JAZZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO JAZZ
ETS PAUL DEVOILLE S.A.

Numéro de dépôt :
3364323
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/06/2015
CHOCO JAZZ de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque CHOCO JAZZ

Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHOCO JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE S.A. domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

La marque CHOCO JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO JAZZ est expirée depuis le 10 juin 2015.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE S.A. - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE S.A. - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Boisson spiritueuse (à l'exception des bières).