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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE
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CHATEAU DE BEAUFREMONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BEAUFREMONT
ETS PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
3637202
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/03/2019
CHATEAU DE BEAUFREMONT de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque CHATEAU DE BEAUFREMONT

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHATEAU DE BEAUFREMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 rue des moines hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 rue des moines hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BEAUFREMONT est expirée depuis le 17 mars 2019.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SA - 9 rue des moines hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE - 9 rue des moines hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.