Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLUE ROY
ETS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4164738
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
BLUE ROY de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque BLUE ROY

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque BLUE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE ROY arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.