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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE
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BARANIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARANIS
ETS PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
99806846
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque BARANIS

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARANIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARANIS est expirée depuis le 4 août 2019.

ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE


ETS PAUL DEVOILLE, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2422881 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-03-03

Boissons alcoolique (à l'exception des bières).