Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALIZIER
Numéro de dépôt :
99800775
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ALIZIER
Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIZIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348058 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32