Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALIZIER
ETS PAUL DEVOILLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99800775
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ALIZIER

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIZIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , VOSGES FRAMBOISE , PICAREMOS


ETS PAUL DEVOILLE (S.A.) - 7-9 rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE SA - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348058 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).