Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE
Ets Paul BUISSE S.A.

Numéro de dépôt :
94522341
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets Paul BUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Paul BUISSE domicilié(e) 69, route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2263973) - 41400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets Paul BUISSE S.A. Négociant en Vins domicilié(e) 69, route de Vierzon, B.P. 112,41402 MONTRICHARD CEDEX (dossier no 2263973) - 41402 - France.

La marque CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE est expirée depuis le 19 mai 2014.

Ets Paul BUISSE a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCEPTIONNEL de PAUL BUISSE , L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE


Ets Paul BUISSE S.A. - 69, route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2263973) - 41400 - France - SIREN 816520050


Ets Paul BUISSE S.A. Négociant en Vins - 69, route de Vierzon, B.P. 112,41402 MONTRICHARD CEDEX (dossier no 2263973) - 41402 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263973 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

VIN d'appellation d'origine CHINON