Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGOMAT
ETS PATERNE-STE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN PATERNE

Numéro de dépôt :
1038791
Date de dépôt :
17/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bayonne

Présentation de la marque AGOMAT

Déposée le 17 décembre 1977 par ETS PATERNE-STE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN PATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bayonne), la marque française « AGOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS PATERNE-STE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN PATERNE domicilié(e) Lieudit Agoretta RN 10 64210 BIDART - France.

La marque AGOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AGOMAT est expirée depuis le 17 décembre 1987.


ETS PATERNE-STE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN PATERNE - Lieudit Agoretta RN 10 64210 BIDART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

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