Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECHNILABEL
ETS PASTOR SA

Numéro de dépôt :
92411417
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TECHNILABEL

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNILABEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PASTOR domicilié(e) BP 106, 06251 MOUGINS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 921 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PASTOR ATT : MR PASTOR JEAN - PHILIPPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ETS PASTOR SA - BP 106, 06251 MOUGINS CEDEX - France - SIREN 696921345


ETS PASTOR ATT : MR PASTOR JEAN - PHILIPPE - France


Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits chimiques Appareils électriques et de mesures Appareil d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Produits en matière plastiques Matière à calfeutrer à isoler Tuyaux flexible non métalliques F

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.