Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PASQUIER
Numéro de dépôt :
1147338
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque PASQUIER
Déposée le 9 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS PASQUIER 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASQUIER est expirée depuis le 9 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04