Déposée le 22 mai 1998 par la société ETS PASQUET PERE ET FILS (S.A. directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la société ETS PASQUET PERE ET FILS (S.A. directoire domicilié(e) 29 Boulevard des Saulniers, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALE est expirée depuis le 22 mai 2008.
ETS PASQUET PERE ET FILS (S.A. directoire) - 29 Boulevard des Saulniers, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France - SIREN 639200336
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Armatures de portes, portes battantes et coulissantes, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres, châssis de portes, escaliers, fenêtres, portes, huisseries, lambris, planchers, seuils, volets, tous ces produits étant métalliques, notamment en aluminium. Armatures de portes, portes battantes et coulissantes, cadres de fenêtres, châssis de portes, châssis de portes, escaliers, fenêtres, portes, huisseries, lambris, planchers, seuils, volets, tous ces produits étant en bois ou en chlorure de polyvinyle Services de construction et de réparation, en particulier services de pose de menuiseries.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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