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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE
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TEGULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEGULA
Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE) société anonyme

Numéro de dépôt :
1378682
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque TEGULA

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TEGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE domicilié(e) SAINT MARTIN DES FONTAINES, 85570 L'HERMENAULT.(SCOP SA à capital variable), Groupe BOUYER LEROUX,L'établère 49300 LA SEGUINIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis DAGOIS - France.

La marque TEGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEGULA est expirée depuis le 13 janvier 1996.


Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE) société anonyme - SAINT MARTIN DES FONTAINES, 85570 L'HERMENAULT.(SCOP SA à capital variable), Groupe BOUYER LEROUX,L'établère 49300 LA SEGUINIERE. - France


Régis DAGOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Matériaux de construction.