Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEGULA
Numéro de dépôt :
1378682
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/01/1996
Présentation de la marque TEGULA
Déposée le 13 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets P.R.V. (PRODUITS ROUGES DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TEGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEGULA est expirée depuis le 13 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15