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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL
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SIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBEL
ETS P. PIEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543489
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque SIBEL

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL domicilié(e) 134-140, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France.

La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 7 novembre 2004.

ETS P. PIEL a également déposé les autres marques suivantes : ODYS , JANIS , LINET , COMBIDOUCHE


ETS P. PIEL Société Anonyme - 134-140, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France


ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°331061 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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