Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL
/
COMBIDOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIDOUCHE
ETS P. PIEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94527174
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque COMBIDOUCHE

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBIDOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL domicilié(e) 134 - 140 Rue d'aubervilliers, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France.

La marque COMBIDOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIDOUCHE est expirée depuis le 1 juillet 2004.

ETS P. PIEL a également déposé les autres marques suivantes : ODYS , JANIS , LINET , SIBEL


ETS P. PIEL SOCIETE ANONYME - 134 - 140 Rue d'aubervilliers, 75019 PARIS - France


ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°331061 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Cabine de Douche Robinetteries sanitaires