Déposée le 28 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets P. MAINGOURD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUSTAV DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets P. MAINGOURD domicilié(e) 22 bis, avenue Rapp, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets P. MAINGOURD - France.
La marque GUSTAV DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAV DISTRIBUTION est expirée depuis le 28 avril 2002.
Ets P. MAINGOURD S.A.R.L. - 22 bis, avenue Rapp, 75007 PARIS - France - SIREN 552117533
Ets P. MAINGOURD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Meubles Glaces miroirs Cadres Tissus et produits textiles Couverture de lit et de table
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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