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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE & FILS
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SOMMELIERE DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMELIERE DE LOIRE
ETS P. BOURRE & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4003580
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
SOMMELIERE DE LOIRE de ETS P. BOURRE & FILS

Présentation de la marque SOMMELIERE DE LOIRE

Déposée le 7 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOMMELIERE DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE & FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P. BOURRE & FILS, M. BOURRE Yohann domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France.

La marque SOMMELIERE DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMELIERE DE LOIRE est expirée depuis le 7 mai 2023.

ETS P. BOURRE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVÉE DU RESTAURANT , La table du Boucher , Les vins de Pierre


ETS P. BOURRE & FILS, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 068200682


ETS P. BOURRE & FILS, M. BOURRE Yohann - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origines contrôlées suivantes : « Anjou-Coteaux de la Loire » ou « Crémant de Loire » ou « Montlouis-sur-Loire » ou « Muscadet Coteaux de la Loire » ou « Pouilly-sur-Loire » ou « Rose de Loire » ; eaux de vie bénéficiant de l'une des appellations contrôlées suivantes “ Eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la Loire ” ou “ Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ”.