Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS
/
VINS ET TERROIRS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINS ET TERROIRS DE FRANCE
ETS P. BOURRE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3717147
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
VINS ET TERROIRS DE FRANCE de ETS P. BOURRE ET FILS

Présentation de la marque VINS ET TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 26 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS ET TERROIRS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P. BOURRE ET FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 26 février 2020.

ETS P. BOURRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉTÉ , LES CELLIERS DE L'ASCENSION , LES CAVES LIGERIENNE , LE LOUP DE MER , C DI FERENT , L'EGLEFIN , LE FILON ROUGE , LE FILON ROSÉ


ETS P. BOURRE ET FILS, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 068200682


ETS P. BOURRE ET FILS - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières ; des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, extraits ou essences alcooliques.