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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS
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ROSÉTÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSÉTÉ
SAS ETS P. BOURRE ET FILS

Numéro de dépôt :
3403149
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
GTC ANGERS
ROSÉTÉ de ETS P. BOURRE ET FILS

Présentation de la marque ROSÉTÉ

Déposée le 29 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « ROSÉTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BOURRE ET FILS domicilié(e) LES VINS DU VAL DE LOIRE, 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P. BOURRE ET FILS Mr Jacques BOURRE domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS P. BOURRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DE L'ASCENSION , LES CAVES LIGERIENNE , LE LOUP DE MER , C DI FERENT , L'EGLEFIN , LE FILON ROUGE , LE FILON ROSÉ , VINS ET TERROIRS DE FRANCE


SAS ETS P. BOURRE ET FILS - LES VINS DU VAL DE LOIRE, 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France - SIREN 068200682


ETS P. BOURRE ET FILS Mr Jacques BOURRE - 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444757 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vins.