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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P.BOURRE ET FILS
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LES CAVES LIGERIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES LIGERIENNE
ETS P.BOURRE ET FILS SAS

Numéro de dépôt :
97668742
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/03/2017

Présentation de la marque LES CAVES LIGERIENNE

Déposée le 11 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P.BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES CAVES LIGERIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P.BOURRE ET FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2326402) - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P.BOURRE ET FILS domicilié(e) Les Vins du Val de Loire, 30 Rue Beausoleil,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2326402) - 49410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES LIGERIENNE est expirée depuis le 11 mars 2017.

ETS P.BOURRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉTÉ , LES CELLIERS DE L'ASCENSION , LE LOUP DE MER , C DI FERENT , L'EGLEFIN , LE FILON ROUGE , LE FILON ROSÉ , VINS ET TERROIRS DE FRANCE


ETS P.BOURRE ET FILS SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2326402) - 49410 - France - SIREN 068200682


ETS P.BOURRE ET FILS - Les Vins du Val de Loire, 30 Rue Beausoleil,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2326402) - 49410 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326402 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754304 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Vins d'appellations d'origine comportant le terme Loire ou Roumanière complétée par la mention Lial de Loire LES CAVES LIGERIENNE.