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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD
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VITACOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITACOX
ETS P. BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3769906
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
VITACOX de ETS P. BERNARD

Présentation de la marque VITACOX

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITACOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD domicilié(e) ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P. BERNARD domicilié(e) ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque VITACOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACOX est expirée depuis le 27 septembre 2020.

ETS P. BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PORCEL'AIN , NP SERVICE


ETS P. BERNARD, SAS - ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 302183256


ETS P. BERNARD - ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560252 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; Complément pour l'alimentation des animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.