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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD
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PORCEL'AIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCEL'AIN
ETS P. BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3828529
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
PORCEL\'AIN de ETS P. BERNARD

Présentation de la marque PORCEL'AIN

Déposée le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCEL'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P. BERNARD domicilié(e) Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS P. BERNARD domicilié(e) Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque PORCEL'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCEL'AIN est expirée depuis le 3 mai 2021.

ETS P. BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : VITACOX , NP SERVICE


ETS P. BERNARD, SAS - Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 302183256


ETS P. BERNARD - Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560252 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.