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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS OUZOULIAS
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L'OISELLERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OISELLERIE
ETS OUZOULIAS SAS

Numéro de dépôt :
1367116
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/07/2016

Présentation de la marque L'OISELLERIE

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS OUZOULIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « L'OISELLERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS OUZOULIAS domicilié(e) 20 AV DU PARC,33500 LIBOURNE (dossier no 2322542) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 458 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ETS OUZOULIAS domicilié(e) 20 AV DU PARC,33500 LIBOURNE (dossier no 2322542) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OISELLERIE est expirée depuis le 7 juillet 2016.

ETS OUZOULIAS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROUGE , VIEUX CAILLOUX , CHATEAU CLOS CHANTE L'ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , L'ORATOIRE , PAVILLON FRONSAC , DUC DE MONTAGNE , CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée , CHANTE L'ALOUETTE Appellation Bordeaux Contrôlée , TOURBADON , PO&F PIERRE OUZOULIAS & FILS


ETS OUZOULIAS SAS - 20 AV DU PARC,33500 LIBOURNE (dossier no 2322542) - 33500 - France - SIREN 328458294


SAS ETS OUZOULIAS - 20 AV DU PARC,33500 LIBOURNE (dossier no 2322542) - 33500 - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322542 - Publication au BOPI 2006-09-07

Renouvellement sans limitation n°2072920 - Publication au BOPI 1996-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Vin.