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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets. OUZOULIAS
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DUC DE MONTAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE MONTAGNE
Ets. OUZOULIAS, sas

Numéro de dépôt :
1536323
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2019

Présentation de la marque DUC DE MONTAGNE

Déposée le 19 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets. OUZOULIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DUC DE MONTAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets. OUZOULIAS domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot - 33503 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 458 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire OUZOULIAS domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot - 33503 - LIBOURNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE MONTAGNE est expirée depuis le 19 avril 2019.

Ets. OUZOULIAS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROUGE , VIEUX CAILLOUX , CHATEAU CLOS CHANTE L'ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , L'ORATOIRE , PAVILLON FRONSAC , CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée , CHANTE L'ALOUETTE Appellation Bordeaux Contrôlée , TOURBADON , PO&F PIERRE OUZOULIAS & FILS , L'OISELLERIE


Ets. OUZOULIAS, sas - 17 rue du Colonel Picot - 33503 - LIBOURNE - France - SIREN 328458294


Claire OUZOULIAS - 17 rue du Colonel Picot - 33503 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 19 avril 1999 n°2142936 - Publication au BOPI 1999-04-19

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403683 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

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