Déposée le 20 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets OLIVIER domicilié(e) 21 RUE SAULNIER - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 225 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS OLIVIER, SAS domicilié(e) 21 RUE SAULNIER - 75009 - PARIS - France.
La marque NENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets OLIVIER, SAS - 21 RUE SAULNIER - 75009 - PARIS - France - SIREN 382225001
ETS OLIVIER, SAS - 21 RUE SAULNIER - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198611 - Publication au BOPI 2001-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271232 - Publication au BOPI 1999-01-27
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476963 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623242 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 13 avril 2015 - Changement de dénomination n°646640 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790950 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Balais et autres instruments à nettoyer, aspirateurs de poussière.Accessoires d'auto. Droguerie en général
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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