Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA MATERNELLE
Numéro de dépôt :
1152130
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA MATERNELLE
Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS OLIVIER GUILLE ET FILS81390 BRIATEXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MATERNELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA MATERNELLE est expirée depuis le 15 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12
Inscription - Concession de licence n°36993 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°2934 - Publication au BOPI