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Marques déposées par la société ETS NOUGALET
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NOUGALET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOUGALET
ETS NOUGALET

Numéro de dépôt :
3160882
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NOUGALET de ETS NOUGALET

Présentation de la marque NOUGALET

Déposée le 22 avril 2002 par la société ETS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUGALET »

Le déposant est la société ETS NOUGALET domicilié(e) (Société Anonyme) , La Tuilerie, Luc-sur-Aude,11190 COUIZA - 11190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS NOUGALET - (Société Anonyme) , La Tuilerie, Luc-sur-Aude,11190 COUIZA - 11190 - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365957 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Bonbon au sucre cuit.