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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets NORMANDIE APPATS
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SUPER BROUME AU BIOPLANCTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER BROUME AU BIOPLANCTON
Ets NORMANDIE APPATS Sarl

Numéro de dépôt :
93470441
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque SUPER BROUME AU BIOPLANCTON

Déposée le 26 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets NORMANDIE APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER BROUME AU BIOPLANCTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets NORMANDIE APPATS domicilié(e) 19, rue du Colonel Fabien, BP 15, 14860 RANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque SUPER BROUME AU BIOPLANCTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER BROUME AU BIOPLANCTON est expirée depuis le 26 mai 2003.


Ets NORMANDIE APPATS Sarl - 19, rue du Colonel Fabien, BP 15, 14860 RANVILLE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°354347 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Vers de mer et de terre