Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHIPSY QUE POUR LES FILLES!
ETS MUSSET SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
97699554
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHIPSY QUE POUR LES FILLES!
Déposée le 13 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS MUSSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIPSY QUE POUR LES FILLES! »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MUSSET domicilié(e) Z.I. EVRE ET LOIRE, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 201 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MUSSET S.A. - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS MUSSET SOCIETE ANONYME - Z.I. EVRE ET LOIRE, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 071201867
ETS MUSSET S.A. - France
Inscription le 9 mars 1999 - Rejet total n°273488 - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1999-03-09
* Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. * Vêtements, chaussures, chapellerie. * Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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