Déposée le 20 mai 1976 par Ets Moyse & Verne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon),
la marque française « MOYSE VERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Ets Moyse & Verne domicilié(e) (soc. an.), 47, rue Marcel-Pagnol, Vénissieux (Rhône). - France.
La marque MOYSE VERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOYSE VERNE est expirée depuis le 20 mai 1986.
Ets Moyse & Verne - (soc. an.), 47, rue Marcel-Pagnol, Vénissieux (Rhône). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518
Inscription - Transmission de propriété n°5536 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°110717 - Publication au BOPI
Tous matériels de cuisine pour collectivités, notamment fourneaux, friteuses, sauteuses, marmites de cuisson, fours, cuiseurs à vapeur, tables pour la confection de grillades, salamandres, tables chauffantes, tables réfrigérantes, tables de travail, tables à bacs pour la plonge, bacs à légumes, meubles et bancs pour la présentation des plats en libre service;appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air, appareils et ustensiles de buanderie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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