MOUSSIER
Présentation de la marque MOUSSIER
Déposée le 10 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MOUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « MOUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUSSIER arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.
ETS MOUSSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2157029 - Publication au BOPI 1999-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Demande de renouvellement le 2 février 2009 n°2157029 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502049 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419314 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722180 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29