POIVRE VERT
Présentation de la marque POIVRE VERT
Déposée le 29 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ets moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POIVRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POIVRE VERT est expirée depuis le 29 février 2024.
ets moulin a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2259589 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation n°2027868 - Publication au BOPI 1994-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560822 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23