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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN
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BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS
ETS MOULIN, SARL

Numéro de dépôt :
4221370
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS de ETS MOULIN

Présentation de la marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS

Déposée le 28 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN domicilié(e) 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 633 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MOULIN, M. THEBAUDIN Jean-Yves domicilié(e) 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France.

La marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

ETS MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : ETS MOULIN , Célichoc , POIVRE VERT , MOULIN D'AMHARA , ALTERIAL , MOULIN D'AMHARA , Beau, Bon, et Bio à la fois.


ETS MOULIN, SARL - 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France - SIREN 453633752


ETS MOULIN, M. THEBAUDIN Jean-Yves - 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661484 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.