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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN
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Beau, Bon, et Bio à la fois.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Beau, Bon, et Bio à la fois.
ETS MOULIN SARL

Numéro de dépôt :
99776872
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque Beau, Bon, et Bio à la fois.

Déposée le 12 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beau, Bon, et Bio à la fois. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOULIN domicilié(e) 14 RUE JEAN BAPTISTE NERON,60540 BORNEL (dossier no 2391478) - 60540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 633 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MOULIN domicilié(e) 14 RUE JEAN BAPTISTE NERON,60540 BORNEL (dossier no 2391478) - 60540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Beau, Bon, et Bio à la fois. est expirée depuis le 12 février 2019.

ETS MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : ETS MOULIN , Célichoc , POIVRE VERT , MOULIN D'AMHARA , ALTERIAL , BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS , MOULIN D'AMHARA


ETS MOULIN SARL - 14 RUE JEAN BAPTISTE NERON,60540 BORNEL (dossier no 2391478) - 60540 - France - SIREN 453633752


ETS MOULIN - 14 RUE JEAN BAPTISTE NERON,60540 BORNEL (dossier no 2391478) - 60540 - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417599 - Publication au BOPI 2005-09-05

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391478 - Publication au BOPI 2008-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742913 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Pains, pâtisseries sucrées et salées, viennoiseries, farines, préparations pour pains et pâtisseries, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.