Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALICIEUSE
Ets Motte et Porisse

Numéro de dépôt :
922896
Date de dépôt :
29/11/1974
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque MALICIEUSE

Déposée le 29 novembre 1974 par Ets Motte et Porisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « MALICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Motte et Porisse domicilié(e) (soc. an.), 17, rue Jean Moulin, Roubaix (Nord). - France.

La marque MALICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque MALICIEUSE est expirée depuis le 29 novembre 1984.


Ets Motte et Porisse - (soc. an.), 17, rue Jean Moulin, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Fils, tissus, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.