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Marques déposées par la société ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ
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MORICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORICE
ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ

Numéro de dépôt :
1447952
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque MORICE

Déposée le 28 janvier 1988 par la société ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ domicilié(e) Société Anonyme, 300 route de Strasbourg, LES ECHETS, 01700 MIRIBEL (dossier no 2102916) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2102916) - France.

La marque MORICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORICE est expirée depuis le 28 janvier 2008.

ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ a également déposé les autres marques suivantes : ACTIME , GRILL STONE , ILLICO


ETS MORICE ET CIE TRAITOGAZ - Société Anonyme, 300 route de Strasbourg, LES ECHETS, 01700 MIRIBEL (dossier no 2102916) - France - SIREN 969510510


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2102916) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1997 n°2102916 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription - Gage constitué n°36827 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.