Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZON DU CARACTERE
ETS MONCHOIX SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3741731
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZON DU CARACTERE de ETS MONCHOIX

Présentation de la marque ZON DU CARACTERE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MONCHOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZON DU CARACTERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MONCHOIX domicilié(e) ETS MONCHOIX S.A.R.L. ZI DES CHATELETS - RUE DE LA CROIX DENIS 22950 TREGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MONCHOIX SARL domicilié(e) ETS MONCHOIX S.A.R.L. ZI DES CHATELETS - RUE DE LA CROIX DENIS 22950 TREGUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS MONCHOIX a également déposé les autres marques suivantes : Louise M. des idées des cadeaux pour chacun , LES GAVOTTOS , COMPTOIR DE CAMPAGNE , Breton Pur Beurre


ETS MONCHOIX SARL, SARL - ETS MONCHOIX S.A.R.L. ZI DES CHATELETS - RUE DE LA CROIX DENIS 22950 TREGUEUX - France


ETS MONCHOIX SARL - ETS MONCHOIX S.A.R.L. ZI DES CHATELETS - RUE DE LA CROIX DENIS 22950 TREGUEUX - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 26 janvier 2011 - Rejet total n°541116 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises.