Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANZAL
Numéro de dépôt :
1006110
Date de dépôt :
04/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Nuits-St-Georges
Présentation de la marque SANZAL
Déposée le 4 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Nuits-St-Georges), la marque française « SANZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SANZAL est expirée depuis le 4 janvier 1987.
ETS MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010