Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE CLAIRE
ETS MOILLARD-GRIVOT

Numéro de dépôt :
1007556
Date de dépôt :
02/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Nuits St Georges

Présentation de la marque SAINTE CLAIRE

Déposée le 2 novembre 1976 par ETS MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nuits St Georges), la marque française « SAINTE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) (S.A.R.L.) 5 rue Francois Mignotte à 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque SAINTE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINTE CLAIRE est expirée depuis le 2 novembre 1986.

ETS MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : B DE CHARLIEU , ETIENNE RODIER , HENRI DE BAHEZRE , SANZAL


ETS MOILLARD-GRIVOT - (S.A.R.L.) 5 rue Francois Mignotte à 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

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