Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINTE CLAIRE
Numéro de dépôt :
1007556
Date de dépôt :
02/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Nuits St Georges
Présentation de la marque SAINTE CLAIRE
Déposée le 2 novembre 1976 par ETS MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nuits St Georges), la marque française « SAINTE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINTE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINTE CLAIRE est expirée depuis le 2 novembre 1986.
ETS MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012