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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MINET
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Nuit d'Ange
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nuit d'Ange
ETS MINET, SAS

Numéro de dépôt :
3718934
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
Nuit d\'Ange de ETS MINET

Présentation de la marque Nuit d'Ange

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuit d'Ange »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MINET domicilié(e) 0 LA VILLEDIEU DU PERRON - 79800 - PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 241 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MINET domicilié(e) 0 LA VILLEDIEU DU PERRON - 79800 - PAMPROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit d'Ange est expirée depuis le 5 mars 2020.


ETS MINET, SAS - 0 LA VILLEDIEU DU PERRON - 79800 - PAMPROUX - France - SIREN 403241862


ETS MINET - 0 LA VILLEDIEU DU PERRON - 79800 - PAMPROUX - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.