Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND
/
PAYSANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSANGE
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND, SA

Numéro de dépôt :
3541702
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2027
PAYSANGE de ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND

Présentation de la marque PAYSANGE

Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND domicilié(e) ZA - 70700 - CHARCENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque PAYSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSANGE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION


ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND, SA - ZA - 70700 - CHARCENNE - France - SIREN 426250023


FIDAL, M. HOURNON Nicolas - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475941 - Publication au BOPI 2008-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 28 août 2017 n°2657882 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.