(Marque figurative)

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME LEFFOND, SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME LEFFOND domicilié(e) Charcenne, 70700 CHARCENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle BAGLIN MORGAN domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain savary, BP 1601 - 25000 - BESANCON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION