Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT PIERRE
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND, SA

Numéro de dépôt :
97671385
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027

Présentation de la marque LE PETIT PIERRE

Déposée le 2 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND domicilié(e) 10 route Choye - 70700 - CHARCENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque LE PETIT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT PIERRE arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION


ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND, SA - 10 route Choye - 70700 - CHARCENNE - France - SIREN 426250023


FIDAL, M. HOURNON Nicolas - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332405 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643824 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-17

Fromages