L'ORTOLAN
Présentation de la marque L'ORTOLAN
Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets Milleret Centrale Laitiere Notre Dame de Leffond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORTOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ORTOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ORTOLAN arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.
Ets Milleret Centrale Laitiere Notre Dame de Leffond a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323545 - Publication au BOPI 2006-09-22
Renouvellement sans limitation n°2078659 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 3 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151189 - Publication au BOPI 1992-11-03
Inscription le 23 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151865 - Publication au BOPI 1992-11-23
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2017 n°2652038 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-19