Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charcennay
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709986
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque Charcennay

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Charcennay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND domicilié(e) CHARCENNE, 70700 GY - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque Charcennay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcennay est expirée depuis le 22 décembre 2007.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION


ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND (Société Anonyme) - CHARCENNE, 70700 GY - France - SIREN 426250023


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Tous fromages.